Section AM – La Capelle-Bonance

145 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 11 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 84 Rue du Cap de l’Evers1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 56 Rue du Cap de l’Evers289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 36 Rue du Cap de l’Evers435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 877 Route du Bourg91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 893 Route du Bourg115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 991 Route du Bourg227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 1007 Route du Bourg175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 1017 Route du Bourg113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 77 Rue du Barry383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 88 Rue du Barry94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 74 Rue du Barry243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 20 Place de l’Eglise Notre Dame558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 12 Place de l’Eglise Notre Dame158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 23 Rue du Vignal260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 267 Rue du Barry378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 13 Allee des Oiseaux135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 16 Allee des Oiseaux39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 10 Allee des Oiseaux70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 1038 Route du Bourg104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 53 Rue du Cantou35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 45 Rue du Cantou109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 9 Rue du Cantou51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 28 Impasse de l’Ecole (+2)470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 896 Route du Bourg (+1)219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 884 Route du Bourg57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 878 Route du Bourg97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 121 Rue du Mercadel242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 98 Rue du Mercadel235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 88 Rue du Mercadel562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 818 Route du Bourg1 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 19 Impasse du Cap Del Luoc156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 213 Rue du Mercadel140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 57 Rue du Cap de l’Evers139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1414 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 107 Rue du Barry255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 64 Rue du Cap de l’Evers51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)