Parcelles
- Parcelle 1976 m²Ntvb (N), A (A)
- Parcelle 21 200 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 32,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 48 050 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 51 520 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 65 780 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 71 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 207 200 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 218 720 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 223 895 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 234 800 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 241,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 263,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 279 190 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 281 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 291,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 305,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 313,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 321,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 332,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 348 935 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 352 775 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 361 570 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 37270 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 381 700 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 392 025 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 402 060 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 41 – 3490 Route des Cammazes Le Guillalmet3 620 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 424 380 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 431,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 442 220 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 451,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 687 570 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 693,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 702 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 723 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 731,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 744 370 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 76860 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 77540 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 78486 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 79103 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 816 570 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 821 098 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 83 – 4430 Route de Jean Raymond 900 L'Hers625 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 849,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 858,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 863,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 871,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 88770 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 89705 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 902 530 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 91310 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 923 005 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 93145 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 94 – 4430 Route de Jean Raymond 480 Esquitecoulon1 790 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 9570 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 966 653 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 972,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 981,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 995 165 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1002 510 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 101345 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1031,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1048,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1051 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1061,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1074 510 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1082,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 10925,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1107,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 11115 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1124 090 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1134 620 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 11516,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1162 320 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1174 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1185,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 11910,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 120875 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1211 775 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 122 – 1470 Route des Cammazes Métairie Grande2 752 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1251 035 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1262,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 127 – 1472 Route des Cammazes Gazel (+1)1 433 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1281 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 129995 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1301,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1319 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1323,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1337 340 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1344,9 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 135450 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1361 100 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1391,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1405,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1417 210 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 14213,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1434 400 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1445 135 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1452 070 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1461,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1478 450 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1481,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1491,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1501 570 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1513,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1524 300 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1535 750 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1543 140 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1558 490 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1562 475 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1572 640 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 158800 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 159520 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 160435 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1616 010 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 162560 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 163440 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1643 320 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1655 670 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 166220 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 167940 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 168760 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 169480 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1705 300 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 171600 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 172320 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1737 800 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1742 710 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1755 975 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1761 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1773 580 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1782 480 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1792 290 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1802 855 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1813 985 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1824 010 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 183565 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1846 960 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1851 720 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1861,7 haA (A)
- Parcelle 187270 m²A (A)
- Parcelle 188 – 2 RD 903 Plo de la Jasse14 m²A (A)
- Parcelle 189427 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1905 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1915,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 19220 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1942,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1956,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1972 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 1987 350 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2018,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 202982 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2031,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2041,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 20553 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2061 087 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2074 096 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2082,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2091,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2113 423 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2128 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2131,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2147,2 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2154 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2164,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2177 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2181,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2194 282 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2204,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2213 986 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2226 314 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2232,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2241 301 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 22511,8 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2271 681 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2286 049 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 22912,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2301,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2313,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2325 072 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2339 159 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2342,7 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2351 620 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2361,5 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 237498 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2381 592 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 23912,1 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2407,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2414 143 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2426 142 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 24312 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2444,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2452,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 24622,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2475,4 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2483 325 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2495,3 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 25013,6 haPas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2512 672 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2525 264 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 253194 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2542 552 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2551 465 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 2566 614 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 263 – 2950 Route des Cammazes4 211 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
- Parcelle 264429 m²Pas de PLU : la commune est dotée d’une carte communale (document d’urbanisme simplifié).
Prix de l’immobilier
Chargement des prix…
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)