Section ZK – Orsans

70 parcelles

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Parcelles

Parcelle 112 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 1 Hameau des Marquies6 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 1 château Saint Martin (+1)2 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 1 les ormeaux2 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 6 Impasse des Oliviers157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 4 Impasse des Oliviers150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 2 Rue Louis Faure88 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 1 Chemin du Lac334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 2 Chemin du Lac (+1)1 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 2 Saint Martin1 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 768 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8116,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)