Section AM – Couiza

205 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 045 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2401 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4 – 2 Chemin du Single2 626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5 – 4 Chemin du Single4 185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8 – 1 RD 118 Mayrac2 665 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9337 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102 217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 827 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122 992 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13 – 19 Chemin du Soula1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1426 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15 – 21 Chemin du Soula1,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 603 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20 – 23 Chemin du Soula1 622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 – 25 Chemin du Soula1 655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25 – 30 Chemin du Soula3 561 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27994 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301 371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311 139 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 – 3 Côte des Oliviers956 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34 – 1 Côte des Oliviers443 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 – 4 Chemin du Soula431 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 4 Chemin du Soula599 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 – 10 Chemin du Soula365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 – 12 Chemin du Soula1 016 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44 – 14 Chemin du Soula1 115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45947 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 1 Impasse du Soula1 616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47 – 2 Impasse du Soula811 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 – 3 Impasse du Soula1 187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 492 508 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 24 Chemin du Soula609 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 24 Chemin du Soula137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 22 Chemin du Soula1 222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 24 Chemin du Soula1 296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54844 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55 – 20 Chemin du Soula4 305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56 – 4 Impasse du Soula798 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57 – 5 Impasse du Soula798 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 18 Chemin du Soula1 335 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60 – 18 bis Chemin du Soula931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 614 031 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66707 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72 – 15 Chemin du Soula1 032 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73198 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 741 016 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77441 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 781 471 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79532 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80353 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81826 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 1 Route des Pyrénées829 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 1 Chemin du Pech445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 3 Route des Pyrénées (+2)429 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 3 Chemin du Pech578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 861 255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 1 Chemin du Soula1 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 5 Chemin du Pech1 279 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90267 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93 – 7 Chemin du Pech278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 – 4 Côte des Oliviers228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 11 Chemin du Pech496 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 13 Chemin du Pech309 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 6 Côte des Oliviers1 181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 8 Côte des Oliviers935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102 – 12 Côte des Oliviers1 217 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104 – 10 Côte des Oliviers1 048 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 9 Côte des Oliviers2 202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1072 558 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1081 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111 – 7 Côte des Oliviers1 847 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112 – 5 Côte des Oliviers3 955 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1143 444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 115813 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1161 038 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1175 012 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1181 514 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1193 827 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1221 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1231 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1241 206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1261 108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1274 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1281 994 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129 – 11 Côte des Oliviers3 566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13015 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 1 Chemin des Lavandes607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135 – 3 Chemin des Lavandes611 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136854 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 5 Chemin des Lavandes607 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 7 Chemin des Lavandes631 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139 – 6 Chemin des Lavandes622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 4 Chemin des Lavandes595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141 – 2 Chemin des Lavandes609 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 17 Chemin du Pech1 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 19 Chemin du Pech1 643 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 2 Chemin des Romarins999 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1461 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147765 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1481 946 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1491 852 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1501 063 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1512 372 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1541 241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156 – 34 Chemin du Soula1 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 32 Chemin du Soula1 539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158459 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159 – 27 Chemin du Soula2 595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1601 396 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1614 166 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1621 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1632 089 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1642 526 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1662 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 31 Chemin du Soula1 197 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169 – 33 Chemin du Soula1 128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1702 565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1719 937 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1722 117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1731 645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 – 25 Chemin du Pech (+1)1,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1764 673 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1771 278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178741 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1793 223 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180345 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181341 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182 – 23 Chemin du Pech3 071 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 – 3 Chemin des Romarins1 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 21 Chemin du Pech625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 1 Chemin des Romarins1 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186 – 5 Chemin du Soula1 442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18726 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189139 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1908 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191593 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1926 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19323 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194 – 4 Côte des Oliviers46 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 31 Chemin du Soula744 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197 – 33 Chemin du Soula476 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 1 Chemin des Vignes1 241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 2 Chemin des Vignes1 462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 3 Chemin des Vignes1 495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201 – 4 Chemin des Vignes2 502 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204896 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205 – 29 Chemin du Soula1 343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206 – 2 Côte des Oliviers401 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 2 Côte des Oliviers40 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2082 172 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209 – 28 Chemin du Soula1 555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210242 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211252 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212 – 5 bis Chemin du Pech804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 3 bis Chemin du Pech504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214 – 15 Chemin du Pech2 525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 5 Chemin des Vignes1 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)