Section C – Argeliers

623 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421,8 haN (N)
Parcelle 5835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1062 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1137 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1165 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1193 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1203 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1213 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1243 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1254 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1273 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1352 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1373 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1425 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1483 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1493 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1573 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1638 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1645 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1664 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1672 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1704 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1713 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1722 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1733 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1742 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1853 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1863 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1884 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1903 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1918 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1943 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1954 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1983 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1997 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2032 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2042 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2052 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2068 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2115 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2122 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2134 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2147 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2154 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2162,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2175 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2202 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2223 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2233 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2245 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2286 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2296 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2312 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2342 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2365 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2373 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2404 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2414 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2422 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2433 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2442 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2454 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2463 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2474 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2487 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2492,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2503 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2513 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2526 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2539 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2582 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2597 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2606,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2613 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2623 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2632 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2682 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2703 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2712 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 274685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2762 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2843 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2854 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2864 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2872 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2884 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2892 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2903 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2923 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2932 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2944,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2952 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 2 Chemin de Saint Hilaire1 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2992 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3046 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3062 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3093 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3105 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3144 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3152 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3184 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3195 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3204 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3232 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3303 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3313 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3322 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3333 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3363 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3378 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3382 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3395 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3406 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3462 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3486 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3512 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3551 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 3574 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3583 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3622 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3642 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3664 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3671 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3688 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3693 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3702 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3722 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3732,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3744 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3783 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3795 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3804 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3813 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3826 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3841 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3852 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3872 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3888 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3921 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3933 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3952 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3961 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3992 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4002 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4012 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4023 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4033 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4041 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4056 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4066 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4073 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4082 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4105 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4114 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4122 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4132 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4141 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4161 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4202 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4213 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4223 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4237 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4241 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4252 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4261 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4271 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4282 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4291 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4303 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4317 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4321 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4331 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4341 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4351 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4361 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4401 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4411 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4421 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4631 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4991 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5001 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5011 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5021 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5043 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5052 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5062 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5092 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5101 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5591,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 6033 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6043 592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6051 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6061 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6074 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6092 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6101 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6121 393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6214 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 – 8 Chemin de Saint Hilaire894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 629 – 4 Chemin de Saint Hilaire (+1)7 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)