Section C – Vosnon

33 parcelles

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Parcelles

Parcelle 505528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 – 6 Rue de la Mairie597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5092 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5171 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5235 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5241 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5261 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 – 8 Rue des Vignes709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5292 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5321 857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5521 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5548 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5591 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5661 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)