Section F – Villy-en-Trodes

272 parcelles

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Parcelles

Parcelle 322 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1514 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2942 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3419 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3432 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3459 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3465 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3474 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3495 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3524 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3538 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3542 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3572 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3587 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3592 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3604 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3613 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3635 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3644 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4071 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4102 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4112 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4132 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4142 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4381 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4422 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4572 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4585 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4652 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4661 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4782 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4791 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4861 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5396 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5403 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5443 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5461 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5471 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5481 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5491 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5529 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5531 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5541,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5561,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5572 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5581 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5591 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5641 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5651,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5669 827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5672 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5691 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5721 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5732 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5742 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5758 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5762 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5781 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5793,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5805 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5846 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5856,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5866,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5871,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5883 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5894,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5902,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5915 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5925,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5932 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5941,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5955,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5963 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5977,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5987 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5997 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6007,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6017,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6027,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6036,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6041 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6057,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6068 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6077,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6088,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6097,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6103,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6113,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6123,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6133,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6143,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6153,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6163,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6173,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6183,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6193,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6203,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6213,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6223,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6247 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6252,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6262,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6271,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6281,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6291,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6308 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6312,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6321 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6333,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6343,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6353,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6373,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6383,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6393,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6403,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6413,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6431 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6443,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6452,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6465 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6477 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6482,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6492,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6501,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6511,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6521,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6531,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6542,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6553 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6563,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6573,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6583,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6593,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6602,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6631,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6651,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6663,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6671 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6681,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6693 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6703,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6713,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6723,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6733,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6788,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6817,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6861 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6963 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6983 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6991 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7001 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7251 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7281 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7322 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7355 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7421 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7481 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7507 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7522 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7544 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7587 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7641 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 765365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 768295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7753 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7781 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7813 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7879 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 789377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7928 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7952 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7973 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7991 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8011 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8031 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8054 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8152,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 817534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8284 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 830789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)