Section E – Villy-en-Trodes

320 parcelles

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Parcelles

Parcelle 92 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 16 Ruelle des Louvottes995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 2 Place de l’Eglise1 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 12 Place de l’Eglise162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 8 Rue de l’Eglise855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 11 Rue de l’Eglise638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 9 Rue de l’Eglise1 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 5 Place de l’Eglise917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 3 Place de l’Eglise1 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 2 Rue des Ponts2 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 6 Rue de la Bredondaine720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 8 Rue de la Bredondaine383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1522 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 12 Rue de la Bredondaine795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1562 513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 18 Rue de la Bredondaine1 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1642 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 16 Rue de la Bredondaine568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1693 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 7 Rue de la Bredondaine1 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 3 Rue de la Bredondaine678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1793 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1983 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2102,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2122 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3022 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3042 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3731 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3741 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3752 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3763 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3782 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3792 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3903 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3934 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3943 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3953 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3983 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3993 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4161 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4192 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4221 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4231 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4241 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4271 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4281 359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4322 759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4332 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4551 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4581 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4613 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4643 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4652 642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4662 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4671 759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4693 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4703 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4811 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4821 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4851 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4861,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4962 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5024 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5041 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5081,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5092 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5732 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5864 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5886 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5892 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5902 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5912 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5921 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5931 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5941 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5971 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5982 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5991 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6001 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6011 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6026 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6031 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6044 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6051 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6061 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6081 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6101 977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6112 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6121 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6131 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6151 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6162 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6181 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6191 793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6202 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6331 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6371 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6414 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6432 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6531 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6551 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6652 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6662,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667 – 6 Rue des Ponts696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668 – 4 Rue des Ponts1 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6711 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676 – 21 Rue de la Bredondaine4 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677 – 23 Rue de la Bredondaine3 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 678 – 25 Rue de la Bredondaine2 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 – 17 Rue de l’Eglise1 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 686245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687 – 5 bis Rue de la Bredondaine558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 – 6 Place de l’Eglise928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6942 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6963 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6974 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6993 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700 – 29 Rue de la Bredondaine3 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 – 31 Rue de la Bredondaine994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707 – 11 Place de l’Eglise323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 718230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7192 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720 – 11 Rue de la Bredondaine2 481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7311 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7321 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733 – 17 Ruelle des Louvottes2 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7341 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7351 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7363 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7401 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7441 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745 – 42 Beauregard (+1)4,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74624,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 747 – 1 Route de Magnant2 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 748537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7503 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 – 21 Rue de l’Eglise2 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755 – 4 Place de l’Eglise887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757 – 1 Place de l’Eglise1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 759135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7654 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)