Section A – Ville-sur-Arce

216 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 2183 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2203 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2215 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2366 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2371,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2419 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2462 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2514 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2533 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2543 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2582 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2748 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2754 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2763 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2772 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2862 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2892 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2912 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2922 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3104 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3223 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3287 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3292 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3303 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3332 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3372 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3463 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3474 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3503 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3513 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3533 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3543 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3553 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3565 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3572 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3603 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3625 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3692 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3862 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3942 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3951 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4001 667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4011 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4264 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4272 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4283 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4295 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4307 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4382,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4391 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4409 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4421 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4431 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4444 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4464 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4474 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4526 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4533 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4588 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5271 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5311 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5323 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53324 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5341,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5351 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5361 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5371 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5381 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5391 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5422 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5431,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5461,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5489 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5493 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550 – 1 Route des 2 Bars1 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5512,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5539 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5542,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5551,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5561 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5579 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5586 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5644 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5651 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5663 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5672 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5682 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5691,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5705 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5711,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5722 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5731,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5743 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5801 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5813 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5861 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5871 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5931 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5941 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6081,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6114 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6135 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6194 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6273 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6313 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6332 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6351 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6373 609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6397 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6432 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6451,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64715,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6635 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66523,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)