Section A – Pars-lès-Chavanges

36 parcelles

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Parcelles

Parcelle 15,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1919,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2306 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2323 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2383 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2408 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)