Section F – Ossey-les-Trois-Maisons

35 parcelles

Ouvrir dans la carte

Parcelles

Parcelle 2799,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2803,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2814,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2824,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2849 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3413 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3423 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3582 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3632 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3684 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3715,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3722 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3737 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3741,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3753 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4201 951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 135 Ferme de Moulin Rouge (+1)585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4251 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)