Section E – Noé-les-Mallets

26 parcelles

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Parcelles

Parcelle 402 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 1 Le Grand Mallet222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 3 Hameau le Grand Mallet778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4731 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5263,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 7 Hameau le Grand Mallet3 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)