Section D – Noé-les-Mallets

18 parcelles

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Parcelles

Parcelle 778920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784 – 1 Hameau le Petit Mallet1 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7857 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 869 – 2 Hameau le Petit Mallet329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8774,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8809 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8821,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8891,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 890273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8912,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8924 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8951 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)