Section D – Montceaux-lès-Vaudes

257 parcelles

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Parcelles

Parcelle 4752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 1 Ruelle Bretelle1 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1658 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1872 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 1 Rue de la Foret1 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 3 Rue de la Foret725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 5 Rue de la Foret (+2)765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 11 Rue de la Foret919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2026 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2147 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 1 Impasse des Pres1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 19 Rue de la Foret1 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 3 Impasse des Pres2 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 25 Rue de la Foret1 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2342 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 33 Rue de la Foret696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2427 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2459 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2464 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2487 618 m²Np (N)
Parcelle 2495,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2504 730 m²Np (N)
Parcelle 2514 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2524 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2672 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2682 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2692 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2702 398 m²Np (N)
Parcelle 2711 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2792 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 20 Rue de la Foret1 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 14 Rue de la Foret1 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 12 Rue de la Foret790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 10 Rue de la Foret1 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 8 Rue de la Foret1 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 2 Rue de la Foret1 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32441 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3255,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3263,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3274,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3284,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3294,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3305,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3315,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3325,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3335,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3345,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3355,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3365,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3375,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3385,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3395,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3405,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3415,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3425,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3435,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3445,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3455,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3464,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3476,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3485,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3496,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3505,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35121 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3522,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353102,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3544,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3554,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3564,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3574,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3584,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3594,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3603,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3614,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3624,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3634,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3647,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3657,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3667,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3676,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3685,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3696,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3706,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3716,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3721,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3735,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3744,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3757 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3765,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3779 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3822 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4181 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4203 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4211,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 15 Rue de la Foret1 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4311 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439131 m²Np (N)
Parcelle 44097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4422 496 m²Np (N)
Parcelle 44399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 22 Rue de la Foret4 776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 8 Rue du Pressoir272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4501 317 m²Np (N)
Parcelle 459 – 32 Rue de la Foret291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 34 Rue de la Foret1 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 30 Rue de la Foret3 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 28 Rue de la Foret2 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4762 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4781 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 16 Rue de la Foret824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4831 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 11 Rue du Pressoir1 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 23 Rue de la Foret522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 – 35 Rue de la Foret1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4955 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5001 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5011 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 3 Rue du Pressoir2 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5042 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 – 4 Rue de la Foret1 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 – 34 bis Rue de la Foret2 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5072 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5087 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 43 Rue de la Foret2 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5108 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 7 Rue de la Foret1 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 21 Rue de la Foret1 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5241,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 2 Route de Chantemerle313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 – 2 Rue du Pressoir1 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5301 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 21 bis Rue de la Foret1 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5393 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5407 851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5411,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5471 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5481 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5493 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554 – 24 Rue de la Foret3 481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 – 13 Rue du Pressoir2 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)