Section ZM – Marcilly-le-Hayer

101 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 46 Rue du Petit Basson1 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 20 Rue du Petit Basson1 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 22 Rue du Petit Basson1 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 26 Rue du Petit Basson1 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 28 Rue du Petit Basson1 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 36T Rue du Petit Basson918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 34 Rue de la Vallée du Roux715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 33 Rue de la Vallée du Roux693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 32 Rue de la Vallée du Roux756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 31 Rue de la Vallée du Roux756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 30 Rue de la Vallée du Roux800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 29 Rue de la Vallée du Roux796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 28 Rue de la Vallée du Roux770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 27 Rue de la Vallée du Roux770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 26 Rue de la Vallée du Roux1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 25 Rue de la Vallée du Roux782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 24 Rue de la Vallée du Roux1 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 17 Rue de la Vallée du Roux (+1)780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 19 Rue de la Vallée du Roux (+1)863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 46 Rue de la Vallée du Roux803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 45 Rue de la Vallée du Roux711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 44 Rue de la Vallée du Roux852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 43 Rue de la Vallée du Roux852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 42 Rue de la Vallée du Roux707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 41 Rue de la Vallée du Roux814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 40 Rue de la Vallée du Roux814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 39 Rue de la Vallée du Roux814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 38 Rue de la Vallée du Roux814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 37 Rue de la Vallée du Roux759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 8 Rue de la Vallée du Roux36 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 700 L'Ouche aux Braves (+9)4 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 32 Rue du Petit Basson755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 7 Rue de la Haute Roue633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1587 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 11 Rue de la Vallée du Roux (+9)4 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1666 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 90 Chemin des Vignes2 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1713 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1758 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 14 Rue de l'Escraigne1 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 24 Rue du Petit Basson1 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 35 Rue de la Vallée du Roux837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1853 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 30 Rue du Petit Basson213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1949 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1954 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1993 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2002 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2027 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2043 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2052 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)