Section ZC – Jeugny

285 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 11 Rue du Moulin1 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 11 Rue du Moulin1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 4 Ruelle de Béché1 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 1A Grande Rue2 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 1A Grande Rue3 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 3 Rue du Moulin880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 12 Rue du Lavoir1 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 47 Grande Rue2 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 50 Grande Rue4 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 3 Chemin du Mauroy1 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 17 Rue Raymond Maitrot1 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 15 Rue Raymond Maitrot1 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 877 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1015 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 16 Grande Rue2 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 3 Rue de la Villeneuve2 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 5C Rue de la Villeneuve1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 14 Rue de la Villeneuve2 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1169 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 8 Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 8 Grande Rue1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1226 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1242,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 10 Route de Cresantignes2 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 4 Ruelle de Béché2 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 12 Route de Cresantignes840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 12 Route de Cresantignes301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 8 Route de Cresantignes240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 8 Route de Cresantignes450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 8 Route de Cresantignes373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 2 Route de Cresantignes391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 2 Route de Cresantignes26 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 4 Route de Cresantignes569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 6 Route de Cresantignes749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 6 Route de Cresantignes386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 4 Route de Cresantignes542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 2 Route de Cresantignes970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 1 Grande Rue719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 1 Grande Rue4 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 1 Grande Rue990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 2 Rue des Harelles2 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 2 Rue des Harelles22 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 2 bis Rue des Harelles654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 4 Rue des Harelles644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 4 Rue des Harelles294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 6 Rue des Harelles156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 8 Rue des Harelles410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 5 Rue des Harelles520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 7 Rue des Harelles1 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 9 Rue des Harelles780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 9 Rue des Harelles500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 8 Rue de la Villeneuve1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 6 Rue de la Villeneuve1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 3 Rue de la Villeneuve1 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 12 Grande Rue1 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 14 Grande Rue2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 1 Rue de la Villeneuve1 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 10 Grande Rue640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 3 Grande Rue890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 5 Grande Rue865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 3 Rue du Moulin1 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 11 Grande Rue1 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 11 Grande Rue7 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 9 Rue du Moulin950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 16 Rue de la Gare1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 18 Rue de la Gare1 887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 14 Rue de la Gare990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 12 Rue de la Gare447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 10 Rue de la Gare1 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 2 Rue de la Gare890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 32 Grande Rue (+1)2 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 32 Grande Rue3 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 28 Grande Rue (+1)1 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 26 Grande Rue1 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 7 Grande Rue882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 9 Grande Rue883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 12 Rue de la Villeneuve1 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 10 Rue de la Villeneuve1 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 4 Rue de la Villeneuve2 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 2 Rue de la Villeneuve2 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 3 Rue du Moulin1 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2232 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 6 Rue de la Gare1 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 4 Rue de la Gare1 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 8 Rue du Moulin1 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 10 Rue du Moulin2 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 5 Rue de la Villeneuve903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 5B Rue de la Villeneuve805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2375 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 12 Rue du Lavoir198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 12 bis Rue de la Gare1 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 2 Rue de la Gare1 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 5 bis Rue Raymond Maitrot1 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 5 Rue Raymond Maitrot4 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 9 bis Rue du Moulin2 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 7 Rue du Moulin2 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 5 bis Rue des Harelles1 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 5 ter Rue des Harelles1 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 5 Rue des Harelles486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 1D Grande Rue1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 1E Grande Rue1 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2572 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 1C Grande Rue1 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 1B Grande Rue1 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 24 Grande Rue388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 24 Grande Rue180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 24 Grande Rue130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 26 Grande Rue120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 24 Grande Rue737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 24 Grande Rue63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 24 Grande Rue112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 24 Grande Rue1 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 24 Grande Rue378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 10 Rue Raymond Maitrot1 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 8 Rue Raymond Maitrot2 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 7 Rue des Harelles249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2752 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 10 Lotissement de la Forge656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 1 Lotissement de la Forge669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 3 Lotissement de la Forge693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 5 Lotissement de la Forge681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 7 Lotissement de la Forge676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 9 Lotissement de la Forge675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 11 Lotissement de la Forge676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 13 Lotissement de la Forge675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 15 Lotissement de la Forge612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 10 Rue du Lavoir859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3003 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3014,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 10 Rue du Lavoir1 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 12 Rue du Lavoir455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 9 Rue du Lavoir163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 5 Rue du Lavoir786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 3 ter Rue du Lavoir600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 3 bis Rue du Lavoir599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 3 Rue du Lavoir137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 9 Rue du Lavoir679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 5 Rue du Lavoir647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 3 ter Rue du Lavoir455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 3 bis Rue du Lavoir459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 3 Rue du Lavoir109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 8 Rue des Harelles334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 6 Rue des Harelles349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 4 Grande Rue1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 10 Rue des Harelles868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 4 Rue du Moulin1 667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3234 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 13 Grande Rue429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 13 Grande Rue1 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 13 Grande Rue363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3447 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3452 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 12 ter Rue de la Gare7 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 12 ter Rue de la Gare811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 6 Rue de la Gare839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3503 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)