Section D – Javernant

246 parcelles

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Parcelles

Parcelle 8 – 5A Rue des Baudes (+1)1 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 3 Rue des Baudes (+1)1 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 5 Rue des Baudes (+1)2 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 8 Javernant939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1833 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1914 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1973 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1993 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2018 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2032 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2057 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2062 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2102 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2191 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2341 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2352 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2533 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2542 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2554 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2612 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2622 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2672 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2703 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2716 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2813 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2822 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2833 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2842 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2936 781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2942 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2957 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2967 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2973 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3023 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3033 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3052 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3062 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3075 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3092 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3102 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3112 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3192 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3206 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3223 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3232 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3244 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3256 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3282 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3317 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3322 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3332 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3343 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3353 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3374 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3731 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3823 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3953 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5623 903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5632 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5642 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5662 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5671 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5682 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5701 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5713 919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5721 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5761 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5783 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5792 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5801 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5813 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5823 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5832 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5905 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6002 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6014,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60210,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6036 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60510,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6063 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6071,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6081 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6101,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6129 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6132,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6144,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6158 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6162 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6172 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6182,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6193,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6202 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62110,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62237,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6252 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6339 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6445 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6491 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)