Section B – Davrey

50 parcelles

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Parcelles

Parcelle 403 – 2 Rue du Vignot381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4112 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4131 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4321 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 10 Rue des Chênes1 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 8 Rue des Chênes506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 6 Rue des Chênes1 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 7 Rue des Chênes (+1)1 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4561 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4572 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4581 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4611 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 5 Rue des Chênes2 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4781 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 1 Rue du Champ Frais (+1)3 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4982 933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 13 Rue des Chênes295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5441 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6871 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 – 6 Rue du Champ Frais1 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704 – 17 Rue du Moutier (+1)6 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7193 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7211 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728 – 4 Rue du Champ Frais1 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7331 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7343 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 – 3 Rue des Chênes1 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7451 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)