Section AO – Coussegrey

102 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1031,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1045 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10610,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1403 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1413 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1452 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1465 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1694 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1702 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1733 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1742 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1773 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1783 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1813 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1832 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1862 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1883 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1902 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1919 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1934 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1943 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1965 927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1984 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1993 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2002 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2056 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2074 804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2092 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2107 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2133 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2143 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2163 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2197 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2203 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2222 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2233 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2253 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2273 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2292 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2325 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2343 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2352 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2366 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2375 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2382 891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2392 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2432 927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2442 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2462 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2563 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2572 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2582 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2593 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2604 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2614 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2625 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2643 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2657 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2663 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2954 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3032 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3043 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)