Section AN – Coussegrey

115 parcelles

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Parcelles

Parcelle 186578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1872 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2092 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2103 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2124 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2133 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2143 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2162 277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2815 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2829 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2834 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2875 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2883 671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2944 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2954 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2984 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2994 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3001 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3015 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3034 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3053 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3065 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3076 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3096 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3102 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3112 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3123 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3403 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3418 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3423 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3433 609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3457 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3462 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3478 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3502 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3514 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3523 948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3532 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3553 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3592 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3604 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3614 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3634 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3643 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3653 801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3664 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3674 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3683 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3694 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3721 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3733 944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3741 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3754 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3766 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3772 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3798 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3805 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3812 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3822 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3833 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3842 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3852 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3862 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3873 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3892 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3903 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3913 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3922 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3943 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5003 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5771 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5812 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)