Section AB – Coussegrey

211 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3 – 1 Chemin des Lignieres (+1)1 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 2 Chemin des Lignieres756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 24A Grande Rue (+1)856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 12 Grande Rue772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 3A Rue Neuve (+1)1 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 13 Chemin des Carrets635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1392 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 3 Route de Prusy645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 5 Route de Prusy2 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1563 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 14 Route de Prusy (+2)1 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 12 Route de Prusy1 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 10 Route de Prusy (+2)1 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 8A Route de Prusy (+1)1 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 6 Route de Prusy1 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 1 Chemin Dit Voie de Bailly938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 3 Chemin de Tonnerre1 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2526 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2563 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2575 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2632 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2663 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 1 Route de Prusy1 704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 1 Route de Chaserey1 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 3 Rue Robelin166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 1 bis Chemin des Carrets236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3162 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 14B Grande Rue396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)