Section ZH – Cormost

75 parcelles

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Parcelles

Parcelle 16,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 3 Hameau Chantemerle1 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 2 Hameau Chantemerle1 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 1 bis Hameau Chantemerle1 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 12 Hameau Chantemerle1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 14 Hameau Chantemerle3 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 1 Hameau Chantemerle2 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 10 Hameau Chantemerle2 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 8 Hameau Chantemerle2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 858,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 6 Hameau Chantemerle2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 883 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 2 bis Hameau Chantemerle1 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)