Section B – Chennegy

9 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1544,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1574 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 107 Montmoyen2 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 303 Montmoyen3 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3786,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)