Section A – Chennegy

9 parcelles

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Parcelles

Parcelle 16834 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16933,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 144A Les Blancs Gateaux47,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17217,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17333,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174107,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17550,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800 – 144 Les Blancs Gateaux40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)