Section E – Chamoy

154 parcelles

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Parcelles

Parcelle 110,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1692 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1704 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1763 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1776 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1783 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1824 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1842 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1862 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1872 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1884 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4522 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4547 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45541,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4563,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4587,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4591,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4608 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4614 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4624 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4638 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4648 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4654 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4662 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4671 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4694 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4704 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4712 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4723 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4734 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4741,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4761 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4773 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4784 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4793 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4806 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4811,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4826 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4831,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4841 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4851 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4862 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4871,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4884 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4894 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4907 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4912 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4921 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4951 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5011 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5032 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5041 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5051 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5082 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5101 979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5111 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5122 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5131 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5261 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5281 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5295 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5301 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5311 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5321 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53321,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55015,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5522 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5541 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5561 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5573 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5662 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5965 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5976 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5981 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)