Section D – Chacenay

32 parcelles

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Parcelles

Parcelle 284966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2902 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2912 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2924 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2964 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2983 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3072 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3142 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3192 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3203 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3222 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3232 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5732,1 haN (N)
Parcelle 576793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5772 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640143 m²N (N)
Parcelle 64186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)