Section A – Buxières-sur-Arce

83 parcelles

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Parcelles

Parcelle 241 948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3516 594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3524 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3574 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3584 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3594 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3603 726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3613 726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3623 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3633 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3702 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3715 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3722 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3741 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3752 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3764 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3791 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3801 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3818 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3823 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3851 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3861 891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3871 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3883 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3912 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3922 833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4052 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4893 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4903 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4913 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4952 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4973 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4981,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4993 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5003 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5011 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5021 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5032 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5042 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5052 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5069 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5078 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5081 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5321,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5443 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5465 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5484,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5512 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5531,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)