Section A – Bernon

495 parcelles

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Parcelles

Parcelle 144,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 799 793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 844 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1024 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1128 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1134 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1144 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1163 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1194 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1213 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1223 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1237 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1255 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1286 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1313 739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1328 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1387 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1392 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402 721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1443 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1452 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1463 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1474 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1514 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1523 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1563 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1572 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1605 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1623 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1636 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1663 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1672 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1682 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1703 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1723 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1736 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1773 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1785 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1812 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1842 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1864 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1872 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1894 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1902 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1912 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1934 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2782 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2812 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2858 827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2863 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2882 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2904 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3032 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3093 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3181 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3464 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3495 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3529 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3651 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3663 986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3674 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3684 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3694 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3704 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3714 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3721,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3731,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3743 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3753 971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3774 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3793 889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3806 441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3816 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3821 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3834 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3843 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3851 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3862 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3871,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3894 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3904 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3912 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3922 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3933 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3952 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3963 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3973 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3992,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4007 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4018 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4028 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4033 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4042 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4056 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4071,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4082 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4102 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4114 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4121 497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4135 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4144 939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4153 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4164 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4173 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4183 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4191,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4203 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4212 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4222 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4231,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4241 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4251,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4269 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4273,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 7188 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 7451,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 8161 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8251 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8272 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8291 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8321 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8341 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8361 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8382 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8405 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8423 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)