Section E – Balnot-la-Grange

257 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 1 Chemin de Villiers-le-bois890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 5 Chemin de Villiers-le-bois670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2672 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2682 554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2702 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2724 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2752 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2776 783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2802 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2813 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2983 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2993 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3003 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3014 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3023 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3032 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3043 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381 642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3656 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3733 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3743 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3772 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3793 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3801 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3813 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3832 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3844 609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3854 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3861 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3873 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3893 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3902 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3942 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4893 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4901 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4915 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4922 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5081 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5114 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5121 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5131 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5776 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5781 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5791 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5823 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5833 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5841 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5852 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5863 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5871 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5881 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5891 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5902 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5911 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5941 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5963 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5981 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5991 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6001 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6044 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6052 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6062 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6077 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6087 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6101,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6112 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6122 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6181 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6192,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6201 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6212,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6225 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6231 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6241 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6255 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6261,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6271,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6281 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6295 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6302 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6312 776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6325 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6334 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6344 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6354 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6362 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6372 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6382 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6392 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6401 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6411 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6421 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6432 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6442 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6451 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6466 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7291 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7302 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7311 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7704 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7723 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7732 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7741 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7753 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7821 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7832 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7843 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7856 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7862 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7872 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7881 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7891 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7902 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7911,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7926 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7952 857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8012 833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8113 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8126 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8131 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8145 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8154 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8161 857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8185 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8193 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8207 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8213 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8228 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8237 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8247 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8256 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8283 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 830684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8311 801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8321 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8342 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8352 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8361 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8377 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8383 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8392 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8403 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8419 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8433 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8442 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8473 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8524 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8534 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8901 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8969 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900 – 7 Chemin de Villiers-le-bois3 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9024 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9042 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9113 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 919945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9232 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9273 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9351 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 936419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9382 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9391 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9422 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9452 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9471 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 949738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 950330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9515 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9521,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9531,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9543 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 957235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 958663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9641 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9679 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 970143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)