Section AB – Bailly-le-Franc

Parcelles

• Parcelle 34 – 3 Rue du Pont1 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 358 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38 – 1 bis Rue du Pont888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 401 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3431 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3441 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3451 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 346 – 2 Rue Qui Boue (+2)2 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3492 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3501 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 360 – 2 Rue du Pont3 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3791 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3812 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 383 – 7 Rue du Bois2 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3844 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 385 – 8 Rue du Bois1 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 390 – 2 Route de Joncreuil6 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3915 889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 392 – 9 Rue Qui Boue3 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3935 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 395 – 3 Rue du Bois1 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 397 – 6 Rue du Bois3 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 398 – 7 Rue Qui Boue4 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3991 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 400 – 8 Rue du Pont997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4012 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4022 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 403 – 11A Rue Qui Boue1 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4046 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 405 – 4 Rue du Bois4 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 406 – 11 Rue du Bois2 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 411 – 9 Rue du Bois2 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4121 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4184 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4199 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4202 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4226 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4235 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).