Section ZB – Arsonval

24 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3940 m²Np (N), Np (N)
Parcelle 40110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)