Section D – Arrelles

25 parcelles

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Parcelles

Parcelle 380625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3821 441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4041 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4081 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4101 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5821 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5841 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5851 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5881 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6011 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62710,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6284,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6294 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63023,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63114,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63222,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63341,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)