Section B – Arconville

244 parcelles

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Parcelles

Parcelle 561 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 18 Rue Petillot235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 18 Rue Petillot847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 14 Rue Petillot1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 8 Rue Petillot849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 9 Rue du Marechal Leclerc462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 2 Rue de la Croix de l’Orme596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 2 Rue de la Croix de l’Orme490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 2 Rue de la Croix de l’Orme620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 3 Rue du Monument120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 3 Rue du Monument70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 1 Rue du Monument510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 4 Rue de la Croix de l’Orme1 696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 16 Rue du Marechal Leclerc1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 20 Rue du Marechal Leclerc150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 20 Rue du Marechal Leclerc90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 17 Rue du Marechal Leclerc140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 10 Rue de la Croix de l’Orme104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 4 Rue de l’Abreuvoir337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 12 Rue de la Croix de l’Orme527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 12 Rue de la Croix de l’Orme580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 2 Rue du Gue185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 4 Rue du Gue809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 1 Rue du Gue108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3182,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3552 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3612 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4015 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4022 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4031 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4043,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40544,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4299 380 m²N (N)
Parcelle 43097,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4503 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45414,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468179,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46910,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4738 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4745 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47612,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4835 827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4911 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 – 22 Rue du Marechal Leclerc326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 – 22 Rue du Marechal Leclerc404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 22 Rue du Marechal Leclerc208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 5 Rue du Marechal Leclerc155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 – 5 Rue du Marechal Leclerc1 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 – 9 bis Rue du Marechal Leclerc374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 9 bis Rue du Marechal Leclerc22 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 32 Pre de la Fontaine3 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5111,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 – 6 Rue de la Croix de l’Orme829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 15 Rue du Marechal Leclerc1 777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530 – 1 Chemin de Fraville876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 1 Chemin de Fraville313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 – 1 Chemin de Fraville89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 – 1 Chemin de Fraville233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 – 1 Chemin de Fraville1 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 – 1 Chemin de Fraville6 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5379 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5385 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5415,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5425,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54311,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5498 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55231,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5531 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55423,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5557,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5565,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5581,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55922,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566 – 16 Rue de la Croix de l’Orme249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570 – 20 Rue du Marechal Leclerc170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 – 9 bis Rue du Marechal Leclerc129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5817,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585 – 1 Rue du Gue490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586 – 5 Rue Gaston Cheq273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587 – 5 Rue Gaston Cheq273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 – 5 Rue Gaston Cheq508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589 – 3 Rue Gaston Cheq1 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590 – 3 Rue Gaston Cheq1 031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 – 2 Rue du Marechal Leclerc7 467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595 – 4 Rue du Marechal Leclerc230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596 – 6 Rue du Marechal Leclerc560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597 – 8 Rue du Marechal Leclerc164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598 – 10 Rue du Marechal Leclerc56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599 – 10 Rue du Marechal Leclerc300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600 – 10 Rue du Marechal Leclerc520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 – 10 Rue du Marechal Leclerc116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610 – 2 Rue Saint Martin232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 – 12 Rue du Marechal Leclerc170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 – 2 Rue Saint Martin379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 619460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6222 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6234 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62413 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6253 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6269 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6281,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6292,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6322 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63323,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 – 1 Rue du Gue83 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 – 3 Rue du Gue754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644 – 3 Rue du Gue1 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647 – 12 Rue du Marechal Leclerc1 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 – 1 Rue Gaston Cheq854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650 – 16 Rue de la Croix de l’Orme572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 – 6 Rue Petillot1 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6571 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 – 6 Rue du Gue914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666 – 6 Rue du Gue458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667 – 1 Rue du Marechal Leclerc1 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668 – 1 Rue du Marechal Leclerc29 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669 – 1 Rue du Marechal Leclerc1 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675 – 3 Rue du Marechal Leclerc1 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 678134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680 – 4 Rue du Gue589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 – 7 Rue du Marechal Leclerc513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)