Section A – Arconville

107 parcelles

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Parcelles

Parcelle 212 387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1716 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1724,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1732,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 7 Route de Clairvaux1 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 5 Route de Clairvaux960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 3 Route de Clairvaux1 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 1 Route de Clairvaux1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 2 Rue Gaston Cheq379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 2 Rue Gaston Cheq460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 2 Rue Gaston Cheq533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 29 Rue de la Croix de l’Orme563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4452 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 27 Rue de la Croix de l’Orme690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 27 Rue de la Croix de l’Orme340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 27 Rue de la Croix de l’Orme410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 27 Rue de la Croix de l’Orme1 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 27 Rue de la Croix de l’Orme324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 23 Rue de la Croix de l’Orme317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 23 Rue de la Croix de l’Orme415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 – 21 Rue de la Croix de l’Orme387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 21 Rue de la Croix de l’Orme630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499 – 10 Route de Clairvaux1 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500 – 8 Route de Clairvaux1 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 19 Rue de la Croix de l’Orme395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 – 19 Rue de la Croix de l’Orme748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 – 7 Rue de la Croix de l’Orme288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 – 7 Rue de la Croix de l’Orme260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 7 Rue de la Croix de l’Orme190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5081 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 6 Route de Clairvaux728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 6 Route de Clairvaux180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 4 Route de Clairvaux611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 – 5 Rue de la Croix de l’Orme549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 – 7 Rue de la Croix de l’Orme354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515 – 7 Rue de la Croix de l’Orme148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 – 7A Rue de la Croix de l’Orme65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 – 1 Rue de la Croix de l’Orme60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 520 – 3 Rue de la Croix de l’Orme135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 – 2 Route de Clairvaux183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52319,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5241 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52513,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52610 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52759,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55618,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5801,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5898,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5901,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591150,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5921,4 haN (N)
Parcelle 624 – 7 Rue de la Croix de l’Orme218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6264 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6271 927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6281 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636 – 31 Rue de la Croix de l’Orme1 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6371 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 – 33 Rue de la Croix de l’Orme1 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6391 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6401 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650 – 35 Rue de la Croix de l’Orme496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 – 35 Rue de la Croix de l’Orme743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6621 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666 – 12 Route de Clairvaux1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6753,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67720,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6793 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684 – 14 Route de Clairvaux1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6869,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6879,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688 – 37 Rue de la Croix de l’Orme1 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689 – 15 Rue de la Croix de l’Orme80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 690 – 15 Rue de la Croix de l’Orme1 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 – 17 Rue de la Croix de l’Orme1 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 – 15 Rue de la Croix de l’Orme80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 – 21 Rue de la Croix de l’Orme636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696 – 23 Rue de la Croix de l’Orme1 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697 – 16 Route de Clairvaux1 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6982 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 699 – 15 Rue de la Croix de l’Orme176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7001 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 – 39 Rue de la Croix de l’Orme596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705 – 39 Rue de la Croix de l’Orme905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7062 901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)