Section A – Le Carlaret

220 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2523 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2543 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2623 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2633 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2672 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2693 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2722 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 18 Chemin des Jardins (+1)296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 23 Rue de l’Estaut70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 19 Rue de l’Estaut92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 19 Rue de l’Estaut214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 17 Rue de l’Estaut277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 11 Rue de l’Estaut460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 1 Rue de l’Estaut (+3)940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 109 chemin des Bousigues (+1)4 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3662 887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3683 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3752 577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3786 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 2 Impasse de Fourtanie822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 20 Rue de l’Estaut1 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3847 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3902 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911 486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 10 Impasse de Fourtanie98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6395 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 – 12 Rue de l’Estaut411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766 – 392 Route de Pamiers3 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785 – 18 Rue de l’Estaut295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 786 – 12 Rue de l’Estaut539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787 – 14 Rue de l’Estaut (+1)357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794 – 3 Impasse de Fourtanie1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836 – 2 Place de la Mairie (+1)247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8626 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873 – 10 Impasse de Fourtanie1 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 875 – 8 Impasse de Fourtanie2 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 880 – 2 Place de la Mairie56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 888 – 1 Impasse de la Poste1 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 889 – 2 Chemin des Jardins1 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896 – 10 Chemin des Jardins413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 908 – 8 Chemin des Jardins680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 910 – 4 Chemin des Jardins1 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9122 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9141 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9162 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9232 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924 – 4 Impasse Jacques Brel1 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 – 3 Impasse de la Poste1 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 – 4 Place de la Mairie475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 934121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 935 – 3 Place de la Mairie800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 936109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 938222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 939 – 1 Place de la Mairie587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 – 21 Rue de l’Estaut613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 945245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 946217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 950 – 7 Chemin des Mésanges907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 – 5 Chemin des Mésanges988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965 – 687 Route de Pamiers12 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968 – 687 Route de Pamiers1 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975 – 6 Lotissement le Clos d’Esparvie1 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976 – 7 Lotissement le Clos d’Esparvie282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 977926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 978 – 4 Lotissement le Clos d’Esparvie1 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 979 – 3 Lotissement le Clos d’Esparvie1 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 980130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 984 – 5 Chemin des Garennes1 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 985 – 1 Lotissement le Clos d’Esparvie1 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987 – 8 Lotissement le Clos d’Esparvie1 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 988 – 7 Lotissement le Clos d’Esparvie1 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 989652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 990 – 3 Lotissement le Clos d’Esparvie60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 997483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 998 – 814 Route de Pamiers2 901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 – 1 Lotissement de l’Estaut1 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1004 – 2 Lotissement de l’Estaut1 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006 – 3 Lotissement de l’Estaut1 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1008 – 4 Lotissement de l’Estaut1 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1010 – 5 Lotissement de l’Estaut1 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 – 6 Lotissement de l’Estaut1 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1014 – 93 Lotissement de l’Estaut1 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1018 – 11 Impasse de Fourtanie968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1019641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 – 3 Chemin des Mésanges1 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1024 – 9 Chemin des Mésanges1 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1026 – 11 Chemin des Mésanges1 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1034 – 1 Impasse Jacques Brel2 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1036 – 1 Chemin des Jardins1 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1038 – 8 Chemin des Mésanges957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1040249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044 – 10 Chemin des Mésanges1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10492 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1053283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1054 – 13 Rue de l’Estaut (+1)1 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1056 – 4 Chemin des Mésanges389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1058804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1060209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1064 – 15 Impasse de Fourtanie405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1066 – 15 Impasse de Fourtanie459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1068 – 15 Impasse de Fourtanie1 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10701 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10762 791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1078 – 13 Impasse de Fourtanie172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10801 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10823 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10855 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1087 – 2 Impasse Jacques Brel852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1093338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1095723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1096154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10971 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1098204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1099102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11001 244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102 – 1 Chemin des Garennes1 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1104187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1106114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1109 – 5 Impasse de Fourtanie954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1113188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1116 – 683 Route de Pamiers850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1117 – 681 Route de Pamiers866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1118146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1119 – 13 Chemin des Mésanges1 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1120517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 – 15 Chemin des Mésanges1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123 – 416 Route de Pamiers1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11242 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11252,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1126 – 9 Impasse de Fourtanie686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1127 – 7 Impasse de Fourtanie1 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1128 – 9 Lotissement le Clos d’Esparvie240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1129 – 5 Lotissement le Clos d’Esparvie571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1130 – 9 Lotissement le Clos d’Esparvie702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 – 9 Rue de l’Estaut547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1133317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1135 – 9 Rue de l’Estaut303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 – 3 Chemin des Jardins714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 – 5 Chemin des Jardins905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1144260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1146206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1147669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1148121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11522 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1154264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11552 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1156234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)