Section B – Sorcy-Bauthémont

322 parcelles

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Parcelles

Parcelle 72750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 3 Rue du Lavoir611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 1 Rue du Lavoir1 821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 7 Rue des Sources463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 9 Rue des Sources282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 14 Rue de l’Eglise167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 10 Rue de l’Eglise301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 8 Rue de l’Eglise876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 2 Rue de l’Eglise178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 18 Rue de l’Eglise (+1)415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 8 Rue des Sources814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3592 049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3603 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3797 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3802 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 21 Rue du Clos des Cerises477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 15 Rue du Clos des Cerises202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 14 Rue du Clos des Cerises109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 12 Rue du Clos des Cerises353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 10 Rue du Clos des Cerises369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4241 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8163 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8173 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 – 5 Rue du Clos des Cerises4 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 830490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 854198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 869173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873 – 1 Passerelle de l'Eglise20 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 875145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 879 – 2 Passerelle de l'Eglise20 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 880310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 888343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 889449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 890102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8911 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 910120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 919121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 920 – 4 Rue du Clos du Grand Pere629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926 – 8 Rue du Clos des Cerises161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 932 – 17 Rue de la Bouverie2 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943 – 4 Rue de l’Eglise448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 945650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 946214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 955291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9581 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 959615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 960 – 8 Rue de la Bouverie1 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 – 1 Impasse de Briquenay2 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9632 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 966265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 967 – 10 Rue de la Bouverie490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 969105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 970803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9713 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973 – 14 Rue de la Bouverie1 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9741 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 977962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 980772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9831 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 984458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9871 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9881 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 989 – 3 Rue des Sources297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 990 – 5 Rue des Sources250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9921 334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 997760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9982 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 999100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1016 – 1 Rue de l’Eglise276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10221 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1023110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102781 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1028176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10373 833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1039 – 11 Rue du Clos des Cerises325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10401 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1046 – 5 Rue de la Grange aux Bois111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1047104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1048556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10491 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1050589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1054201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1055470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10562 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1057380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1058361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1059 – 4 Rue des Etocts3 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1060393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1062 – 1 Place du Pachy940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1064798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1065424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10664 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1067738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1068500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1069500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1070648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10712 791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10731 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10743 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1077 – 10 Rue des Dames1 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1078567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10802 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1084361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1085 – 5 ruelle du clos du grand père2 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1087507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1088553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10901 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10981 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1099 – 1 Ruelle du Champ Meunier3 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1104209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11053 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11081 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11101 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1116488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1124858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1125100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1127488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1129 – 1 Rue des Sources747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1130496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11334 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1134 – 2 bis Rue du Clos des Cerises990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1135 – 21 Rue de la Bouverie4 251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11361 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1138964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1139190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11401 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 – 1 Rue du Clos des Cerises948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1143545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1156671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1157230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1158777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1159235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1160302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)