Section AC – Noyers-Pont-Maugis

223 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 4 Rue de la Grande Couture1 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 8 Rue de la Grande Couture (+2)1 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 2 Ruelle Jacqueline160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 10 bis Rue Charles Leclerc (+1)98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 8 Rue Charles Leclerc710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 6 Rue Charles Leclerc1 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 2A Rue Charles Leclerc677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 1 Rue du 11e Corps3 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 3 Rue du 11e Corps175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 2 Rue du Pierge327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 1 Rue Charles Leclerc532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 3 Petite Rue272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 1 Petite Rue140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 7 Rue du Pierge350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 5 Petite Rue369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 5 Rue du Pierge704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 3 Rue du Pierge350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 4 Rue de l'Eglise130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 10 Rue du Four166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 8 Rue du Four214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 3 Ruelle Jacqueline1 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 2 Rue de la Grande Couture1 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 1 Ruelle Jacqueline1 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 8 Rue de l'Eglise342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 11 Rue de l'Eglise825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 7 Rue de l'Eglise218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 8 Rue du 11e Corps733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 5 Rue de l'Eglise394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 1 Rue de l'Eglise830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 7 Rue du 11e Corps462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 7 Rue du 11e Corps (+1)59 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1522 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1563 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1585 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 6 Rue de la Grande Couture1 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 6 Rue Saint Hilaire1 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 4 Rue du 11e Corps294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 2 Rue de l'Eglise820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 1 Rue du Four473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 8 Petite Rue545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 9 Rue du 11e Corps924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 1 Rue de la Marfée812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 5 bis Rue du Pierge672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 3 Rue de la Marfée1 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 1 Rue des Vergers513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 3 Rue de l'Eglise80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 3 bis Rue de l'Eglise72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2274 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 2 Rue Charles Leclerc1 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 2 bis Rue du Four197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 2 Route de Chaumont982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 2 Le Village283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 4 Route de Chaumont1 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 6 bis Ruelle Jacqueline1 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 2 Rue du Four197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)