Section C – Bouvellemont

21 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1043 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1053,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1062 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1077 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1093,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1213 819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233 567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1245 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1265 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1273 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1884 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1924 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4132 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)