Section B – Bourg-Fidèle

Parcelles

• Parcelle 1093,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1133,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1151,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1169 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2643 590 m²N (N), A (A)
• Parcelle 289 – 31 Rue Catherine de Clèves (+1)540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 290371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 291 – 33 bis Rue Catherine de Clèves1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3373 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3381 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3662 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 407 – 37 Rue Catherine de Clèves9 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 408105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4172 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4181,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 552709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5531,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 554370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5559 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5572 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 561216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5639 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6093 427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 619445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 620827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6213 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 622272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6231 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 624506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6252 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6264 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6273 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).