Section BC – Rochepaule

271 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 190 route de saint-agrève100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 180 route de saint-agrève75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 10 rue des petits prés182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 75 route de saint-agrève112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 140 route de saint-agrève72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 130 route de saint-agrève76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 120 route de saint-agrève70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 110 route de saint-agrève101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 5 montée de l'église353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 5 place de l'église170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 15 place de l'église102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 10 rue d'en haut240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 45 place de l'église373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 165 place de l'église597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 155 place de l'église247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 179 place de l'église63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 185 place de l'église121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 20 montée de l'église140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 50 route de saint-agrève170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 15 rue du pavé du milieu150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 25 rue du pavé du milieu70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 27 rue du pavé du milieu182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 25 place du cimetière292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 115 chemin de louveton (+1)1 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 220 route de lalouvesc190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1124 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1268 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 15 rue des 3 croix580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 35 rue des 3 croix286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 25 rue des 3 croix243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 80 place de la mairie148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 105 place de la mairie218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 135 place de la mairie42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 50 rue de la poste248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 40 rue de la poste550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 22 rue de la poste117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 20 rue de la poste55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 40 place du village450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 30 place du village66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1553 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1565 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1572 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 15 chemin de la selle687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1721 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1733 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1755 651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1764 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1775 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1806 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1852 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 235 chemin de gailhac640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1975 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1983 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 350 route de saint-agrève54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 400 route de saint-agrève280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 410 route de saint-agrève296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 85 place de la mairie192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2185 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2322 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 10 chemin des châtaigniers974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 130 chemin de l'usine1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 100 chemin de la croix de l'homme1 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 60 place du village553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 5 rue du cimetière280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2922 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3052 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3072 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3092 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3183 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 170 chemin de la croix de l'homme864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3252 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311 804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 10 route de saint-agrève91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 10 rue du pavé du milieu213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 10 place du village147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 20 place du village410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3371 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3394 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 290 route de saint-andré2 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 215 chemin de gailhac610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3524 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3538 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 25 rue de la poste64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 5 route de lalouvesc168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 90 rue des 3 croix (+1)420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 10 rue des 3 croix1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3671 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 565 route de saint-agrève673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 75 chemin des châtaigniers (+1)8 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 5 chemin de la selle7 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 104 route de saint-agrève129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3814 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)