Section C – Belsentes

745 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 2715 Chemin de la Boissonnât1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 2714 Chemin de la Boissonnât1 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 3390 Chemin de la Boissonnât2,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 674 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 3700 Chemin de la Boissonnât2 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 985 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1004 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1056 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1187 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1223 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1242 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1273,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1283,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1313 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1353 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 320 Route de Créas500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 266 Route de Créas1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 154 Route de Créas460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1493 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1563 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 2280 Dolce via770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1652 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 876 Chemin de la Boissonnât3 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1722 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1732 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1743 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1813 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 878 Chemin de la Boissonnât1 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1893 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1902 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1913 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1955 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1974 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1982 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1993 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2014 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2037 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2043 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2054 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2064 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2073 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2087 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2102 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2116 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2132 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2179 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2183 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2234 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2253 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2265 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2272 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2283 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2304 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2315 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2333 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2349 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2354 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2382 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2542,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2552 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2562 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2586 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2593 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2613 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2634 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2657 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2662 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2672 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2683 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2695 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2703 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2713 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2723 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2772 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2963 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2973 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3016 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3022 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3053 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3072 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3084 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3092 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3101 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3162 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3174 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3186 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3203 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3226 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3242 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3257 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3263 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3273 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3283 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3297 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3301 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3313,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3322 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3374 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3392 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3464 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3514 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3525 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3553 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 1567 Chemin des Collanges440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3603 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3652 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3681 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3703 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3732 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3747 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3772 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 1175 Chemin des Collanges300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3863 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3893 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3901,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3918 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3924 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3951,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3965 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3988 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3991 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4007 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4011 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4023 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4043 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 396 Dolce via (+1)2 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4078 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4081,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4095 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4101 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4118 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 151 Chemin de Francon2 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 153 Chemin de Francon240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4191,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4208 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4218 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4224 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4254 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4265 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4281 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4292,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4303 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4312 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4334 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4341 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4352 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4362 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4373 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4391 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4411 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4431 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4441 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4454 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4461 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4471,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4514 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4531 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4548 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4558 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4561,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4574 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4612 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4621 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4651 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4661,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4683 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4694 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4704 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4712 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4722 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4751 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4761,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4782 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4792,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4802 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4815 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4821,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4841,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4961 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4974 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4981 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4998 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5006 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5021,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5076 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5087 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5122 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5144 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5162 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5173 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5181,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5221 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5252 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5263 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5274 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5286 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5292 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5323 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5361,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 541400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5431,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5511 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5534 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5545 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5551 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5563 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5581 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5607 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5612,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5621 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5633 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5645 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5652 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5671 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5691 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5715 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5751 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5771,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5781 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5791,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5801,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5817 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5822 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5838 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5843 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5852 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5861 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5881 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5897 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5906 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5945 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5958 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5976 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5982 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5998 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6002 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6021 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 610200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6111 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 6284 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6293 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6301 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 6382 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639 – 2424 Route de saint julien1 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 6491 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6502 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6522 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6531 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6541 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6554 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6571 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6581 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6591 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6602 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6631 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6641 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6661 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6672 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6701 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 6791 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6814 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6825 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6831 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6861,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6877 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6882 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6898 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6907 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6911 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6922 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6934 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6942,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6953 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6971 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6985 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6991 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7004 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7022,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7032 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7041 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7053 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7063 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7074 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7123 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7161 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7306 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7316 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 – 1045 Dolcevia1 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7343 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7352 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7364 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7393 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7401 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7421 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7432 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7441 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7466 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7476 731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7481,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 750980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7521 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7536 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7594 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7605 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7615 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7639 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7651 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 767234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7691,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7711 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7752 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 788360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 790293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7922 463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7932 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7962 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 800980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8029 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8042 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 806239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8071,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 809239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8112 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8131 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8146 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8162 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8191 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8217 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824 – 1495 Chemin des Collanges1 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8361 828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8388 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8441 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845 – 436 Dolce via1 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8461 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8641 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 866476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8717 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8764 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8782 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 879446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8804 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8811 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 – 1423 Chemin des Collanges2 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8833 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 884708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8853 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8872,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8884 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8891 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8936 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8952 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)