Section AH – Mars

324 parcelles

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Parcelles

Parcelle 33 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 295 Route du Mezenc1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 350 Route de Saint Agreve1 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 165 Chemin du Vernet9 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 295 Chemin du Vernet702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 510 Chemin de Chabrias1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 90 Chemin de Chabrias6 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 105 Chemin de Chabrias1 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 989 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1004 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1016 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1055 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1075 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1083 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1095 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1128 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1143 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1165 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1178 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1193 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1209 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1214 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1239 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1254 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1263 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1285 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1296 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1308 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1325 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1333 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1353 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1362 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 125 Chemin de Pireyre Bas315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 155 Chemin de Pireyre Bas400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 175 Chemin de Pireyre Bas835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1447 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1472 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1485 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1509 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1517 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1565 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1576 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1597 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1603 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1626 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1632 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1643 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1655 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1663 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1683 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1693 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1725 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1789 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1814 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 670 Chemin de Pireyre Haut3 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1852 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1872 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2066 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 845 Chemin de Chabrias1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2102 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 390 Chemin du Gueyt1 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2174 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2202 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2246 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2255 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2264 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2275 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2313 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2323 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2344 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2353 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2363 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 415 Route de Saint Romain794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2384 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2398 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2404 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2411 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2422 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2434 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2444 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2454 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2464 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2486 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2491 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2516 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2529 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2531,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2554 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2569 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2576 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2586 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2595 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 930 Chemin du Vernet8 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 870 Chemin du Vernet1 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 820 Chemin du Vernet6 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2692 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2717 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2724 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2745 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2755 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 655 Route du Mezenc1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2814 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2822 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2852 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 280 Route de Saint Agreve2 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 240 Route de Saint Agreve1 422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2886 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2892 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 445 Chemin de Chabrias1 689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2949 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2952 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 845 Chemin de Chabrias3 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2973 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 845 Chemin de Chabrias528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 845 Chemin de Chabrias218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3027 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3035 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3047 961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3055 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3082 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 665 Chemin de Chabrias1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3145 639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3171 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3187 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 380 Chemin du Gueyt757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 355 Chemin de la Carriere2 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3302 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3332 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3365 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3402 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 200 Chemin du Vernet1 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3472 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3482,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3504 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 235 Chemin du Vernet3 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 45 Route du Mezenc8 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3592 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3612 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 275 Chemin du Vernet2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 285 Chemin du Vernet2 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3681 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3784 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3793 681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3802 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)