Section AD – Cellier-du-Luc

213 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 481 Rue des 2 Ecoles531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 501 Rue des 2 Ecoles2 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 412 Rue des 2 Ecoles565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 390 Rue des 2 Ecoles810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 368 Rue des 2 Ecoles770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 338 Rue des 2 Ecoles1 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 306 Rue des 2 Ecoles540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 17 Rue du Pont240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 27 Rue du Pont1 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 91 Rue du Pont93 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 145 Impasse des Faysses1 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 65 Chemin de Cornille448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 115 Rue du Pont181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 155 Rue du Pont240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 163 Rue du Pont54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 177 Impasse des Faysses (+1)238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 15 Impasse des Faysses645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 37 Impasse des Faysses41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 65 Impasse des Faysses370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 62 Impasse des Faysses (+1)702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 50 Chemin de la Serre832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 323 Rue du Pont (+1)1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 224 Chemin de la Serre288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 938 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 216 Rue du Pont1 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 118 Rue de la Forge685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 143 Rue de la Forge247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 18 Rue du Pierriau (+2)178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 17 Rue du Pierriau (+1)337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 92 Rue du Pont350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 45 Rue du Draillou (+2)299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 47 Rue du Draillou (+1)1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 20 Rue du Pont1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 44 Rue de la Forge245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 92 Rue de la Forge415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 58 Rue de la Forge330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 198 Rue des 2 Ecoles595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 176 Rue des 2 Ecoles618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1282 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1292 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1304 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 21 Impasse de la Cure198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 12 Rue des 2 Ecoles307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 34 Rue des 2 Ecoles (+2)785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 42 Impasse de la Cure (+1)900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 74 Rue des 2 Ecoles400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 22 Impasse du Moulin285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 12 Impasse du Four Banal40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1632 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 164 Chemin de la Serre1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 129 Rue du Pont46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 139 Rue du Pont109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 446 Rue des 2 Ecoles120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 436 Rue des 2 Ecoles475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1784 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1794 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 26 Rue du Draillou (+1)72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 32 Rue du Draillou (+1)373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 431 Rue du Pont2 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 200 Chemin de la Serre1 831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 126 Rue des 2 Ecoles379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 67 Impasse de la Croix du Rouge694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 3 Impasse de la Croix du Rouge1 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 20 Rue de la Forge354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 28 Rue de la Forge66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 1 Rue des 2 Ecoles1 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 571 Rue des 2 Ecoles1 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 577 Rue des 2 Ecoles4 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 31 Impasse de la Croix du Rouge260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 486 Rue des 2 Ecoles1 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2168 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 110 Rue des 2 Ecoles409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 92 Chemin de la Serre532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2351 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 149 Rue des 2 Ecoles1 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 244 Rue des 2 Ecoles927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 47 Impasse de la Cure (+1)189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 43 Impasse de la Cure (+1)73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 35 Impasse de la Cure325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 37 Route de Langogne1 516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 88 Impasse de la Cure507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2635 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2643 609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2653 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 37 Impasse de la Croix du Rouge1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)