Section B – Le Saix

253 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 1 Androne de Pré Chardon63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 2 Androne de l'Aveugle137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 6 Androne de l'Aveugle100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 1 Androne de l'Aveugle (+3)445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 6 Andrône de l'Eglise79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 2 Andrône de l'Eglise (+1)74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 1 Androne du Courcoussou87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 3 Androne du Courcoussou39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 4 Chemin de la Péguière530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 1 Rue du Pied de Vière175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 10 Rue du Pied de Vière28 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 8 Rue du Pied de Vière180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 14 Rue du Pied de Vière227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 16 Rue du Pied de Vière207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 15 Rue du Canton104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 13 Rue du Canton63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 9 Rue du Canton92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 11 Rue du Canton70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 4 Rue du Pied de Vière (+1)150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 2 Rue du Pied de Vière57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 2 Rue du Canton27 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 2 Place Saint-Paul60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 1 Rue de la Seigneurie55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 4 Place Saint-Paul390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 10 Rue du Canton (+1)380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 14 Rue du Canton252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 2 Impasse de Poutelier540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 4 Impasse de Poutelier310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 1 Impasse de Poutelier (+1)193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 16 Rue du Canton340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 6 Impasse du Chevrier568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 4 Impasse du Chevrier380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 1 Impasse de la Citadelle (+1)199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 11 Impasse de la Citadelle1 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 4 Chemin de l'Ecluse825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 2 Chemin de l'Ecluse645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 2 Impasse de la Citadelle178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 2 Impasse de la Cure (+1)93 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 4 Impasse de la Cure174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 6 Impasse de la Cure (+2)120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 3 Rue de la Seigneurie100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 2 Chemin d'Aujour (+3)105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 6 Chemin d'Aujour33 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 9 Rue de la Seigneurie32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 8 Chemin d'Aujour134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 11 Rue de la Seigneurie45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 13 Rue de la Seigneurie103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 15 Rue de la Seigneurie (+1)358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 12 Rue de la Seigneurie176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 11 Rue du Verger265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 4 Rue de la Seigneurie128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 2 Rue de la Seigneurie101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 5 Rue du Verger965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 3 Rue du Verger633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 1 Place Saint-Paul486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 1 Rue du Verger210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2994 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3002 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3026 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3033,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3054,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3064 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3072 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3092 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3102,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3135 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3239 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3242 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3255,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3281,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3302,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3319 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3334 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3354 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3362 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33715,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3388,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3392 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3405,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34112,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3442 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3457 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34620,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3478 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3489 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3575 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3583 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3592 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3617 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3633 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3662,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3673 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3682 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3692,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3702,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3717 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3722,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3732,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3743,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3752,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37617,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3779 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3786 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38312,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3841,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3853,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3862,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3871 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3924 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3938 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3957 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3963 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3996 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4003 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4017,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4096 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4107 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4111,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4121 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4132 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4141 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4243 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4332 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4343 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4355 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 3 Chemin de l'Ecluse378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 2 Chemin de la Péguière529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 4 Androne de l'Aveugle211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 2 Androne du Courcoussou241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4597 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 4 Rue du Canton150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 6 Rue du Canton199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 8 Rue du Canton151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 2 Impasse du Chevrier39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 3 Rue du Canton31 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 4 Androne de Pré Chardon168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 2 Androne de Pré Chardon (+1)71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48049 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 5 Impasse de la Citadelle49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 7 Impasse de la Citadelle93 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 – 1 Impasse de la Cure102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 3 Impasse de la Cure129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4875 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 7 Rue du Verger609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 9 Rue du Verger588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 – 26 Rue du Pied de Vière278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499 – 20 Rue du Pied de Vière (+1)330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500 – 24 Rue du Pied de Vière140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 18 Rue du Pied de Vière230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 – 9 Rue du Pied de Vière289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 – 11 Rue du Pied de Vière275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506 – 6 Rue de la Seigneurie (+2)457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 5 Rue du Canton312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 – 7 Rue du Canton280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 1 Rue du Canton98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 3 Place Saint-Paul177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 12 Rue du Pied de Vière159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5191 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5202 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5212 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 – 9 Impasse de la Citadelle162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 1 Chemin de l'Ecluse1 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5321 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)