Section C – Castellet-lès-Sausses

385 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 331 Route le Marc5,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 243 Route le Marc85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 967 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 983 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1093 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1213 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 315 Avenue Charles Bernardini Hameau d''Enriez800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1453 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1491 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1534 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 11 Rue de l'Eglise Hameau d 'Henriez120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 25 Rue de l'Eglise Hameau d 'Henriez50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 22 Rue de l'Eglise Hameau d 'Henriez520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 5 Le Raccourci Hameau d' Enriez50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 30 Rue de l'Eglise Hameau d 'Henriez360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 21 Rue du Four Hameau d'Enriez133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 47 Rue du Four Hameau d'Enriez (+1)100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 43 Rue de l'Eglise Hameau d 'Henriez10 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 47 Rue de l'Eglise Hameau d 'Henriez28 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 55 Rue de l'Eglise Hameau d 'Henriez50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 68 Rue du Four Hameau d'Enriez160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 83 Rue du Porche Hameau d'Enriez22 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 97 Rue du Porche Hameau d'Enriez122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 84 Rue du Porche Hameau d'Enriez31 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 86 Rue du Porche Hameau d'Enriez53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 90 Rue du Porche Hameau d'Enriez69 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 15 Le Raccourci Hameau d' Enriez32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 517 Avenue Charles Bernardini Hameau d''Enriez22 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 104 Rue du Porche Hameau d'Enriez79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 108 Rue du Porche Hameau d'Enriez35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 546 Avenue Charles Bernardini Hameau d''Enriez50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2173 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2182 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2225 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2232 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 448 Avenue Charles Bernardini Hameau d''Enriez4 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 338 Avenue Charles Bernardini Hameau d''Enriez (+2)1 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 298 Avenue Charles Bernardini Hameau d''Enriez172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 734 Route de Guillaumes Hameau d''Enriez (+2)804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 986 Route de Guillaumes Hameau d''Enriez605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2402 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2411,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 812 Route de Guillaumes Hameau d''Enriez9 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2453 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2502 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 510 Route de Guillaumes Hameau d''Enriez3 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2601 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 468 Route de Guillaumes Hameau d''Enriez67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 466 Route de Guillaumes Hameau d''Enriez45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 448 Route de Guillaumes Hameau d''Enriez (+2)1 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2693 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2704 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 500 Route de Guillaumes Hameau d''Enriez1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 502 Route de Guillaumes Hameau d''Enriez32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 510 Route de Guillaumes Hameau d''Enriez (+1)200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 520 Route de Guillaumes Hameau d''Enriez240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2772 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2784 267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 170 Avenue Charles Bernardini Hameau d''Enriez (+1)600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 580 Route de Guillaumes Hameau d''Enriez110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 560 Route de Guillaumes Hameau d''Enriez130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 157 Avenue Charles Bernardini Hameau d''Enriez642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2865 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2883,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2916 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2921,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29325,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2946 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2976 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 133 Route de Guillaumes Hameau d''Enriez3 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3018 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3072 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 75 Route de Guillaumes Hameau d''Enriez5 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3112 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3122 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 17 Le Raccourci Hameau d' Enriez19 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 575 Avenue Charles Bernardini Hameau d''Enriez120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3283 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33959 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3463,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3602 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3622 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3637 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 149 Avenue Charles Bernardini Hameau d''Enriez (+2)993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3921 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 425 Route de Guillaumes Hameau d''Enriez7 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3972 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 291 Avenue Charles Bernardini Hameau d''Enriez (+1)664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4593 891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 533 Route le Chastellar379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 411 Route le Chastellar1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4667,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 345 Avenue Charles Bernardini Hameau d''Enriez4 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4733 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 215 Avenue Charles Bernardini Hameau d''Enriez1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 191 Avenue Charles Bernardini Hameau d''Enriez472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 183 Avenue Charles Bernardini Hameau d''Enriez528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 159 Avenue Charles Bernardini Hameau d''Enriez7 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4951 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4974,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 523 Avenue Charles Bernardini Hameau d''Enriez (+1)20 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504 – 878 Route de Guillaumes Hameau d''Enriez (+1)870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5082 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5151 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5251,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5464 801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5474 721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 – 9 Route le Chastellar524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 – 205 Route le Chastellar2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557 – 129 Route le Chastellar553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5591 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560 – 47 Route le Chastellar548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 – 15 Route le Chastellar390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 – 93 Route le Chastellar1 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563 – 567 Route le Marc1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 – 109 Route le Chastellar1 637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5656 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5661,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5723 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5744 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)