Section D – Bras-d'Asse

486 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 2 Rue du Moulin195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 16 Route de la Fontaine338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 14 Route de la Fontaine70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 12 Route de la Fontaine154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 10 Route de la Fontaine181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 8 Route de la Fontaine280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 6 Route de la Fontaine483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 4 Route de la Fontaine210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 2 Route de la Fontaine590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 38 Route du Pont de l’Asse485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 40 Route du Pont de l’Asse390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 1 Route de la Fontaine160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 3 Route de la Fontaine (+1)155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 11 Route de la Fontaine60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 11A Route de la Fontaine100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 17 Route de la Fontaine (+1)89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 13 Traverse du Presbytère166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 1 Rue Neuve63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 19 Route de la Fontaine210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 17 Traverse du Presbytère63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 21 Route de la Fontaine118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 27 Route de la Fontaine290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 25 Route de la Fontaine103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 29 Route de la Fontaine79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 31 Route de la Fontaine375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 35 Route de la Fontaine45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 37 Route de la Fontaine39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 2 Montée de Saint-Jurs320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 4 Montée de Saint-Jurs70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 3 Montée de Saint-Jurs400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 1 Montée de Saint-Jurs115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 1 Impasse du canal (+2)329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 26 Route de la Fontaine41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 28 Route de la Fontaine114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 30 Route de la Fontaine243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 32 Route de la Fontaine269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 34 Route de la Fontaine157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 36 Route de la Fontaine481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 38 Route de la Fontaine133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1844 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1862 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1884 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1893 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1907 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1912 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 2 Impasse de la Vache d’Or3 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2015 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2063 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2092 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2106 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2123 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2134 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2155 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2168 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2188 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2193 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2205 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2226 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2256 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2262 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2288 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2318 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2343 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2355 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2392 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2403 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2412 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2462 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2475 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2494,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2508 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2534,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2564 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2583,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 16 Montée de Saint-Jurs377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2723 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2769 903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2772,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2783,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2794,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2808,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2835 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2842 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2856 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2867 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2876 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2884 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2922 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2942 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2953 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2967 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2972 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2984 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3004 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3012 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3046 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3104,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3132 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3169 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3197 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3202,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32113,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3236 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3249 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3255 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3262 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3283 590 m²Nn (N)
Parcelle 329740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3301 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3314 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3327 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3334 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3346 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3362 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3376 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3389 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3394 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3409 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3417,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3425,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3436 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3445,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34510,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3474,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3482,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3502 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3515,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3525,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3537,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3578 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3583,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3594,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3606,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3626,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3652 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3661,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3673,1 haNn (N)
Parcelle 3681 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3692,5 haNn (N)
Parcelle 3706,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3713,6 haNn (N)
Parcelle 3723,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3732,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3742,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3759,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3768,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37716 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3793,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3926 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3962 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3977 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 40 Route de la Fontaine150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4022 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 1 Traverse du Presbytère130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4052 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 47 Route de la Fontaine1 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4094 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4107 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4122 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4145,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4155,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41610,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41924,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4214 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 45 Route de la Fontaine2 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 20 Route de la Fontaine514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 18 Route de la Fontaine168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 6 Montée de Saint-Jurs308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 15 Traverse du Presbytère210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 39 Route de la Fontaine7 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 2 Chemin de la Ginestière1 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 7 Montée de Saint-Jurs480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 3 Passage de l’Eglise68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 1 Passage de l’Eglise (+3)385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 3 Chemin de la Ginestière817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4673 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 – 4 Impasse des Gites574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 2 Impasse des Gites687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 1 Impasse des Gites356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 4 Traverse du Ferrage357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 2 Traverse du Ferrage357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 1 Traverse du Ferrage371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 3 Traverse du Ferrage410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 5 Traverse du Ferrage387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 7 Traverse du Ferrage391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4821 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 8 Montée de Saint-Jurs80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 1187 Route d’Henrious2 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 1049 Route d’Henrious3 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499 – 43 Route de la Fontaine191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5073 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508 – 1 Traverse de Chapussonne2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5091,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5112 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5125 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5153 721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 – 49 Route de la Fontaine2,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527 – 10 Chemin de la Ginestière965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 – 8 Chemin de la Ginestière836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550 – 6 Impasse des Gites470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 – 8 Impasse des Gites349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 – 10 Impasse des Gites353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 – 12 Impasse des Gites359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554 – 14 Impasse des Gites344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5581 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560 – 1060 Route d’Henrious300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 – 13 Route de la Fontaine92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 – 2 Traverse Benoît1 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5791 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580 – 5 Montée de Saint-Jurs1 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587 – 6 Rue du Moulin269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 – 4 Rue du Moulin406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5921,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 – 15 Route de la Fontaine294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597 – 14 Montée de Saint-Jurs359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6029 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6041,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6061,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6083 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6101 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61321,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6171,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6191 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 – 7 Chemin de la Bastide52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 – 3 Chemin de la Bastide578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 – 5 Chemin de la Bastide158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625 – 1 Chemin de la Bastide144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63426,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63812,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640 – 1016 Route d’Henrious1 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6421 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6443 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645 – 9 Traverse du Presbytère (+1)123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646 – 5 Route de la Fontaine155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 – 4 Traverse de Chapussonne389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 – 2 Traverse de Chapussonne736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6551 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6562,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6572 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6581,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6594 653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6606,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6631,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6701 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6711,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6731 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6813,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 – 4 Passage de l’Eglise (+1)124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684 – 6 Passage de l’Eglise79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685 – 10 Montée de Saint-Jurs641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 – 23 Route de la Fontaine231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6971,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 699403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7001 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7013,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 – 1 Impasse de la Vache d’Or5 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7033 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704 – 3 Impasse des Gites1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705 – 51 Route de la Fontaine6 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706 – 4 Traverse Benoît1 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707 – 1 Traverse Benoît1 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71136,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7152 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717 – 7 Impasse de la Vache d’Or465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 718 – 3 Impasse de la Vache d’Or645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719 – 9 Impasse de la Vache d’Or745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7251 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726 – 41 Route de la Fontaine65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 – 6 Chemin de la Ginestière809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7379 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7381 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7391,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7405 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7412,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 743578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7441,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7463 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 747435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 748 – 12 Montée de Saint-Jurs591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 750 – 12 Montée de Saint-Jurs1 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 757227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7581 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7601,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 – 4 Chemin de la Ginestière1 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 763476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 765 – 1 Chemin de la Ginestière1 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7661,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7722 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7735 353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)