Section AB – Valigny

209 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 20 Route d’Ainay608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 18 Route d’Ainay5 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 16 Route d’Ainay783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 4 Rue du Champ Grenier35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9 – 6 Rue du Champ Grenier461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 10 Rue du Champ Grenier303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 8 Rue du Champ Grenier2 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 14 Route d’Ainay54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 12 Route d’Ainay76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 10 Route d’Ainay52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 10 bis Route d’Ainay39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 10 bis Route d’Ainay54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 6 Route d’Ainay (+1)199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 2 Route d’Ainay183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 1 Place de l’Eglise98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 3 Place de l’Eglise80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 5 Place de l’Eglise76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 7 Place de l’Eglise768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 9 Place de l’Eglise (+1)935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 5 Route des Sablons535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 7 Route des Sablons219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 2 Route des Sablons390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 3 Route de Bessais (+1)469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 11 Route de Bessais502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 8 Route des Sablons800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 30 Route de Bessais184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 32 Route de Bessais70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 34 Route de Bessais164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 34 Route de Bessais82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 22 Route de Bessais478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 20 Route de Bessais395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 18 Route de Bessais453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813 927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 2 Chemin du Lavoir585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 16 Route de Bessais668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 12 Route de Bessais186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 8 Route de Bessais (+1)712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 6 Route de Bessais866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 2 Route de Bessais (+1)276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 1 Route de Lurcy (+1)582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 5 Route de Lurcy419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 975 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 2 Route de Lurcy481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 8 Place de l’Eglise444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 4 Place de l’Eglise674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 2 Place de l’Eglise954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1133 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 1 Impasse de l'Abattoir163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 11 Route de Couleuvre614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 9 Route de Couleuvre1 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 7 Route de Couleuvre1 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 5 Route de Couleuvre989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 5 Route de Couleuvre1 459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 3 Route de Couleuvre655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 1 Route de Couleuvre1 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 2 Route de Couleuvre235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 4 Route de Couleuvre64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 6 Route de Couleuvre (+1)488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 1 Place Jeanne Marie Guyot269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 1 Route d’Ainay820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 3 Route d’Ainay170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 7 Route d’Ainay220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1627 731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 17 Route d’Ainay (+2)3 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1664 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1674 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1688 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 10 Route de Couleuvre1 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 12 Route de Couleuvre734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 11 Route d’Ainay377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 3 Route des Sablons722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 17 Route de Bessais1 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 19 Route de Bessais994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2083 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 2 Impasse de l'Abattoir76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 4 Route de Lurcy217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 24 Route de Bessais704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2177 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 26 Route de Bessais973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 9 Route d’Ainay184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 6 Place de l’Eglise153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 28 Route de Bessais234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 13 Route d’Ainay (+1)3 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 15 Route de Bessais5 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2502 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 14 Route de Couleuvre1 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 11 Route d’Ainay574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 13 Route de Bessais956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 6 Route des Sablons4 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 4 Route des Sablons4 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2633 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 9 Route de Bessais1 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 7 Route de Bessais270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)