Section A – Saint-Léger-sur-Vouzance

370 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 700 m²A (A)
Parcelle 191 haA (A)
Parcelle 201 165 m²A (A)
Parcelle 21810 m²A (A)
Parcelle 231,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 670 Chemin du Point du Jour1 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 307 Chemin du Château d’Eau805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625 508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 146 Chemin du Château d’Eau1 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 817 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 825,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 593 Route de Molinet3 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 936,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 984 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1124 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1145 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 341 Chemin des Ténons1 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 339 Chemin des Ténons720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1288 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1364 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 234 Chemin des Gachons475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1434 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 31 Rue Creuse1 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 31 Rue Creuse1 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1639 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1643 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1653 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1663 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1683 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1696 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1708 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1785 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1793 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 123 Chemin des Pêcheurs698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1975 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2061,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2073,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2094 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210510 m²A (A)
Parcelle 2118 870 m²N (N)
Parcelle 2123 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2133,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2184,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2198 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2212,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2222,8 haN (N)
Parcelle 2235,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2246 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2299 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2302,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2317,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2406 545 m²A (A)
Parcelle 2411,2 haN (N), A (A)
Parcelle 2421,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24314,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2464,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2553 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2562 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 655 Chemin de Bellevue900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2605,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2613 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2623,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2649 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2682,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2702 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2716 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2725 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2734,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2753,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2762 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2793 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2803,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2811,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2821 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2842,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2862,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2874,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2884,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2913,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3041 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3077 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3114,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3123,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3138,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3143 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3157 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3173 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3242,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3282 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 195 Chemin des Broussailles240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3324 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3342,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3425,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3436 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3452 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3463 200 m²A (A)
Parcelle 3477,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3488 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3492,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3523,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3533 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3542,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3553,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3566 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3598 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3681,6 haN (N)
Parcelle 369419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 21 Chemin de Beaubresson590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3789 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3835 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 351 Chemin des Saboulaux645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3905 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3915 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3921,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3932,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39410,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4011,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4027 797 m²A (A), N (N)
Parcelle 40393 m²A (A)
Parcelle 4042 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4054 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 623 Chemin du Point du Jour2 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 623 Chemin du Point du Jour3,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 278 Route du Pin2 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4101,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4121 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 1221 Route de Molinet1 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 343 Chemin des Gachons1 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4341 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4368 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4372 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 543 Chemin des Gachons1 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 376 Chemin du Château d’Eau500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4455 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4461,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4491 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 586 Chemin des Gachons1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4521,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 1157 Route de Molinet1 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 – 1111 Route de Molinet1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4661 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 700 Route de Molinet2,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 465 Chemin des Ténons (+1)2,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4691,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 465 Chemin des Ténons1 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 293 Chemin des Ténons4 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 276 Chemin des Ténons570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 171 Chemin des Ténons1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4756 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 36 Chemin des Pêcheurs2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477 – 1073 Route de Molinet1 414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 1041 Route de Molinet2 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4792 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4801,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4813,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4827,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4834 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 326 Route du Pin3 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 – 1590 Route du Pin1 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4863 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 1696 Route du Pin2 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4881,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4892,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49112,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 629 Chemin des Gachons3,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4932 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4941 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4964,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4973 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4991,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5003 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5011 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 34 Rue Creuse1 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5034 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504 – 197 Chemin des Broussailles2 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5081,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5101 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5129,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5142,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5166 821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5188 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5208 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 – 142 Chemin du Point du Jour1 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5226 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 – 624 Route du Pin947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5252 034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 – 50 Chemin des Gachons765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 – 8 Chemin des Gachons1 744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 102 Chemin des Ténons4 777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5331 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5351 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5361 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5377 804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5381 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5426 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5431 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5441 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5482,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549 – 1782 Route de Molinet2 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5522 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5536 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5568,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5586,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5592,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5603 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)