Section B – Saint-Hilaire

252 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2375 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2387 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2394 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2406 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2412 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2464 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2578 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2588 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2812 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2826 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2835 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2852 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2882 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2892,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2902 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2914 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2945 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2954 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2962 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2982,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2992 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3004,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3022,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3037 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3042 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3059 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3073 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 5 Les Brosses815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 3 Les Brosses142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3192 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3207 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3217 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3222,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3234 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3245 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3309 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3322 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3333 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3342 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3404,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3415 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 2 Les Boirots5 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3458 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3461,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3472,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3486 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3492 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 6 Rue de l’Etang150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4527 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4531,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 3 Impasse des Tailles1 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4591,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4609 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4611,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4621,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4649 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4654 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4663 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4677 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4699 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4716 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4734 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4744,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4756,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4761,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4775,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4782,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4811,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4822,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4833,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4842,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4852,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4865,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4877 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4881,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4891,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4901,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4911,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4929 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4941,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4962,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4971,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4985 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4996 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5034,3 haA (A)
Parcelle 5048 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5082 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5094,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5101,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5112 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5123 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5137 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5145 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5151,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5161,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5171,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5182,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5191,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5202,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5211 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5233 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5242 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5251,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5261 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 – 3 Saint-Charles1 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5341 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5353,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5366 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5371 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5384 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5393,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5403,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5412,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5422 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5431,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5441,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5452,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5461 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5471,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5482,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5491,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5501 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5516 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5522,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5532,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5542,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5562,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5572,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5591,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5606 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5622 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 – 1 Les Charrières d'en Bas3 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5652 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5664 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5683,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5692,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5701,1 haA (A), N (N)
Parcelle 5775,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5923,8 haA(m) (A)
Parcelle 59388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623360 m²A (A)
Parcelle 624120 m²A (A)
Parcelle 65490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656 – 4 Les Brosses199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6581 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679 – 2 Les Salles1,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691632 m²A (A)
Parcelle 7441,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7455 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7861,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7923 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 794320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7952 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 797450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7983,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8006 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8011,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8066 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8096 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8107 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8114 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 824566 m²A (A)
Parcelle 8253 842 m²A (A)
Parcelle 826281 m²A (A)
Parcelle 8272 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840 – 1 Les Clotrons2 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8416 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8422,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8441,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8482 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8502,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863 – 1 Les Brosses7 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8647 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 – 2 Les Brosses1 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9123 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9157 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916 – 1 Saint-Charles2 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9176,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9182,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 920738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9291 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 930967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 – 6 Impasse des Tailles549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9342 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)