Section B – Rongères

20 parcelles

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Parcelles

Parcelle 65 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 1 Le Grand Chambertin3 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)